SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ET CHARTE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FORUM DES RELIGIONS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES RESSOURCES ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À LA VILLE DE RIBEAUVILLÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace